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LETTRE SYNDICALE N° 94 - Février 2007 : OPPORTUNIT...

18 février 2007LE FAIT DU MOIS : LA FORMATION CONTINUE A LA CARTE

L’HOMÉOPATHIE EN MARCHE : PORTES OUVERTES LE SAMEDI 17 MARS

ÉDITORIAL : OPPORTUNITÉ POLITIQUE

Les périodes électorales - surtout s’il s’agit d’élection présidentielle, suivies d’élections législatives - constituent une formidable occasion de débattre des enjeux d’avenir et d’interpeller les politiques. Au cours de la mandature et de la législature qui s’achèvent, nous avons réussi par notre mobilisation et par la médiatisation à éviter le déremboursement total de l’homéopathie et nous avons obtenu sa reconnaissance conventionnelle et politique par le ministre. Ces acquis sont à la fois fragiles et insuffisants : fragiles parce que le prochain ministre ne sera pas tenu de respecter les engagements de son prédécesseur ; insuffisants parce qu’on ne peut pas se satisfaire d’être en perpétuel sursis. L’enjeu de la prochaine législature est d’obtenir une sécurisation de l’homéopathie. Les médecins homéopathes doivent saisir l’opportunité de cette séquence électorale pour interpeller les politiques (voir en page 2 les informations sur la journée portes ouvertes) en leur posant trois questions essentielles :

Sont-ils prêts à prendre en compte la valeur des études scientifiques reconnaissant l’efficience de l’homéopathie ?

Sont-ils prêts à favoriser l’accès médical aux 10 millions de patients qui choisissent de consulter un médecin homéopathe en s’engageant à améliorer la prise en charge des consultations et des médicaments homéopathiques ?

Sont-ils prêts à faire reconnaître la spécificité de la pratique homéopathique par toutes les instances concernées ?

LE FAIT DU MOIS : LA FORMATION CONTINUE A LA CARTE

Depuis la publication de l’arrêté du 13 juillet 2006, la formation médicale continue est de fait accréditive. D’ici à 5 ans, chaque médecin doit acquérir 250 crédits (ou points) en se composant un menu parmi les propositions du Conseil national de la FMC.

Ce choix est le cœur du dispositif car il découle d’une mécanique implacable : pour obtenir ces fameux 250 points, il n’est pas possible de suivre un seul type de formation. En effet, il faut - obligatoirement - avoir 100 points au titre de l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et 150 points dans au moins 2 des catégories de formations proposées : présentielles, individuelles et situations professionnelles formatrices (voir lettre syndicale n° 93).

A l’intérieur de chaque catégorie, les actions ne "rapportent" pas toutes le même nombre de points. Ainsi, la participation à une journée de FMC par un organisme agréé (une association) permet d’acquérir 8 points, l’abonnement à une revue médicale 2 points (mais il n’est pas possible d’avoir plus de 10 points à ce titre, c’est-à-dire 5 revues), les situations professionnelles (participation à des actions syndicales ou d’intérêt général) 50 points, non pas par an mais sur la période de 5 ans.

Ce système implique effectivement d’organiser et de planifier son propre programme de formation. Cette complexité oblige chaque médecin à se fixer des objectifs personnels et professionnels qui peuvent être multiples : améliorer sa pratique, élargir son champ d’activité, développer son engagement professionnel, etc. Chacun va être amené à réfléchir sur son exercice et son évolution de carrière pour être en conformité avec les textes législatifs correspondants.

La révolution concerne aussi les associations de FMC et les structures qui éditent des revues médicales. Les unes et les autres doivent être agréées par le CNFMC, selon une procédure qui sera ouverte en avril (voir page suivante).

L’enjeu est considérable pour les associations de FMC d’homéopathie. Leur agrément en tant qu’organisme formateur équivaudra à une reconnaissance de l’homéopathie.

Dr Charles BENTZ Dr Pascal NEVEU

Pour connaître en détail toutes les nouvelles règles du jeu de la FMC, consulter le site du CNFMC


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L’HOMÉOPATHIE EN MARCHE : PORTES OUVERTES LE SAMEDI 17 MARS

L’Association pour la promotion de la médecine homéopathique (APMH) organise une journée nationale « portes ouvertes » sur l’homéopathie le samedi 17 mars. L’objectif de cette manifestation est de donner la possibilité à des patients de dialoguer avec des médecins homéopathes. La date n’a pas été choisie par hasard : à quelques semaines des échéances électorales, il est souhaitable que les responsables politiques locaux participent à ces réunions. Les médecins homéopathes sont invités à organiser ces réunions dans leur ville et à animer ces débats. L’APMH propose affiches et prospectus pour informer le public et les médias locaux de l’existence de ces réunions. Pour toute information complémentaire, contacter Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. , présidente de l’APMH.

FORMATION CONTINUE : LA COURSE A L’AGRÉMENT EST LANCÉE

Le Conseil national de la formation médicale continue (CNFMC) a annoncé que la procédure d’agrément des associations de FMC dont il a la responsabilité commencera en avril. Le site du Conseil national permet de télécharger le dossier d’agrément. Les critères d’agrément sont stricts mais les responsables du Conseil se sont engagés à "délivrer des agréments probatoires” de 18 à 24 mois permettant aux associations de s’adapter pour répondre à ces critères. La balle est désormais dans le camp des responsables d’association de FMC en homéopathie. A eux de se mobiliser pour répondre au cahier des charges imposé par le décret.
PLAIDOYER POUR UN SYNDICALISME PUISSANT ET PERFORMANT

L’étau se resserre autour des médecins homéopathes en particulier, aujourd’hui, par les attaques juridiques de plus en plus nombreuses et qui sait de quoi sera fait demain, après les élections.

Cette année électorale est pour le Syndicat une année d’intense activité : intense car il lui appartient d’être un interlocuteur de premier rang pour interpeller les responsables politiques et faire en sorte qu’ils se positionnent clairement sur la thérapeutique homéopathique, intense car il reste également l’interlocuteur responsable pour représenter les médecins homéopathes au plus haut niveau, intense car il doit maintenir la place de l’homéopathie dans le système de santé.

Le SNMHF a donc besoin de ses adhérents à jour de cotisation et de nouveaux cotisants.

Adhérer au syndicat, c’est :

être conseillé(e) en cas de poursuites ou d’attaques de la part des Caisses d’assurance maladie qui ont, désormais, pour mission de traquer la moindre erreur, être défendu(e), dans certains cas, devant les instances ordinales ou juridictionnelles,

renforcer l’action politique et juridique du syndicat, permettre au SNMHF d’être encore plus représentatif de la profession,

être informé(e) régulièrement des démarches et des actions du syndicat.

SOYEZ CONVAINCU QUE VOUS AVEZ BESOIN DU SYNDICAT MAIS AUSSI QUE LE SYNDICAT A BESOIN DE VOUS L’UNION FAISANT LA FORCE, Regroupons-nous autour du SNMHF !

DEMANDE d’ADMISSION

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24 septembre 2007 - L’HOMEOPATHIE MENACEE - URGENT...

Mon Cher Confrère,

Il est urgent qu’une mobilisation de masse de nos patients soit faite auprès des politiques. Nous vous proposons donc de mettre dans votre salle d’attente cette affiche pour qu’ils réagissent auprès de leurs Députés, de Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de la Santé et de Monsieur Nicolas Sarkozy, Président de la République.

Vous pouvez, bien sûr, vous aussi vous manifester auprès d’eux. Les municipales ne sont pas loin.

Il est nécessaire qu’il y ait une mobilisation rapide et massive si nous voulons être crédibles et écoutés !

Le SNMHF a préparé une affiche d’information à apposer dans votre cabinet et un modèle de lettre à remettre à vos patients.

C’est notre mobilisation à tous qui permettra peut-être que le Parlement amende ce projet pour l’homéopathie.

Bien confraternellement.

Docteur Dominique JEULIN, Présidente du SNMHF.

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30/05/2007 PREVENTION PHARMACIEN UN ACCORD A CADRER

Le Syndicat national des médecins homéopathes français (SNMHF) exprime ses plus extrêmes réserves sur l'accord conclu entre quelques mutuelles et plusieurs syndicats de pharmaciens permettant à ces derniers de réaliser d’une part, une consultation de prévention rémunérée au même tarif que la consultation médicale, mais aussi, d’autre part, de prescrire des médicaments qualifiés "de médecine naturelle".
Les pharmaciens ont certes déjà la possibilité de délivrer des médicaments non remboursés et hors prescription médicale dans le cadre de conseils à leurs clients. Mais, du conseil à la consultation, il y a une différence de nature qui aurait mérité que cet accord soit, au minimum, concerté avec les syndicats de médecins.
Le SNMHF s'étonne que cette priorité sur la prévention ne concerne que les pharmaciens alors que dans la consultation de médecine homéopathique, la prévention tient une place importante. Les médecins homéopathes sont d'autant plus en situation de participer au développement de la prévention médicale que l'homéopathie est une pratique médicale à part entière reconnue par l'Ordre des médecins.
Le SNMHF regrette que les assureurs santé, notamment complémentaires, ne s'orientent pas vers l'instauration d'une consultation médicale de prévention.
La portée de cet accord mutuelles-pharmacie mérite d'être précisément analysée, sérieusement encadrée et étroitement concertée avec les médecins.
Contacts presse :
Dr Dominique JEULIN-FLAMME, Présidente du Syndicat national des médecins homéopathes Français (SNMHF). Tél. : 04 67 52 38 82. Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Philippe ROLLANDIN. Responsable de la communication du SNMHF. Tél. : 06 11 91 67 92. Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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LETTRE SYNDICALE N° 96 - Juillet 2007

10 août 2007
LE FAIT DU MOIS : ACTES HORS REMBOURSEMENT, CET OBSCUR OBJET DU DESIR
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L’HOMÉOPATHIE EN MARCHE : HORS REMBOURSEMENT : MODE D’EMPLOI
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EDITORIAL : Mi-Parcours
Le 11 juillet, la Convention médicale, publiée au Journal officiel le 11 février 2005 pour une durée de 5 ans, est arrivée à mi-parcours.

A l’aune de sa propre expérience, chacun peut apprécier si, avec le recul, le verre est à moitié vide ou à moitié plein. Est-il gagnant ou perdant en terme de qualité d’exercice et de situation économique ?

Sur le plan général, on peut faire plusieurs constatations. Le parcours de soins a été validé par les assurés qui, à 83%, ont choisi un médecin traitant qui est dans la quasi-totalité des cas un généraliste. L’activité des médecins a diminué en volume mais cela a été compensé par la revalorisation des actes. A commencer par le C qui était à 20 € en février 2005 et qui est passé à 22 € au 1er juillet avant d’atteindre, probablement, 23 € en juin 2008. Même si cela n’est pas suffisant, c’est un rythme de progression jamais égalé. Sans oublier le cumul possible d’une consultation avec un acte non remboursable : une liberté si peu utilisée malheureusement par les médecins homéopathes de secteur 1 .

Tout n’est pas rose pour autant. Les conditions du passage à la spécialité de médecine générale sont à surveiller du coin de l’œil et le SNMHF se met à votre disposition en cas de problème dans votre département. L’EPP démarre poussivement car toujours sans financement et le dispositif de FMC, lui ne sera opérationnel qu’au cours du dernier trimestre 2007.

Néanmoins, et c’est peut être l’acquis le plus important, personne ne conteste plus l’homéopathie en tant que pratique médicale et nombreux sont les médecins généralistes et spécialistes qui intègrent de fait les médecins homéopathes dans le parcours de soins.

A chacun d’être vigilant et pro-actif pour que perdure et se développe cette pratique médicale homéopathique de qualité.

Dr Dominique JEULIN-FLAMME


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LE FAIT DU MOIS : Actes Hors Remboursement, cet obscur objet du désir : le plus de la convention pour les médecins homéopathes.

"Lorsqu’il réalise des actes ou des prestations remboursables par l’assurance-maladie, le médecin est tenu de mentionner ces actes sur la feuille de soins ou tout autre support en tenant lieu (..). Dans les situations où le médecin réalise des actes ou prestations remboursables et non remboursables au cours d’une même séance, il porte les premiers sur la feuille de soins et les seconds sur un support ad hoc".

Cet obscur article 4.1.1.3 de la Convention médicale introduit une disposition importante et intéressante pour les médecins en général et les médecins homéopathes en particulier : les actes Hors Remboursement.

Mal connue et donc peu utilisée, cette disposition permet aux médecins de dispenser aux patients des actes qui ne figurent pas dans la nomenclature des actes remboursés, tels que des actes de prévention, des conseils d’éducation sanitaire ou relevant de médecine alternative. Ces actes n’étant pas remboursables (et encore moins remboursés), ils ne doivent en aucun cas figurer sur la feuille de soins ou dans le bordereau de télétransmission. Comme le précise l’article de la Convention, ils doivent faire l’objet d’une facturation à part. (voir page suivante, le modèle type établi par le SNMHF).

Ce document spécifique est à la fois nécessaire pour la comptabilité du médecin et utile au patient pour une éventuelle prise en charge par sa mutuelle. Les complémentaires ne sont absolument pas tenues de rembourser ces actes mais peuvent en faire un argument commercial. En cas de question des patients sur ce point, il est impératif de les inviter à consulter leur contrat.

Il est très important de comprendre que le H.R n’est pas un D.E. Celui-ci est un dépassement pour exigence du patient pour un motif autre que médical et il doit être porté sur la feuille de soins, même s’il n’est pas remboursé. Celui-là - le H.R - est un acte spécifique avec un contenu médical. Au demeurant, il n’est pas interdit de cumuler un D.E et un H.R au cours d’une consultation.

Cette disposition sur le H.R montre que la Convention médicale, loin d’une lecture caricaturale, offre des souplesses et permet de développer avec sa patientèle des relations qui dépassent les aspects formalistes et contraints de l’acte médical curatif. Dans le cadre du parcours de soins, c’est un facteur de développement de confiance et de renforcement du colloque singulier.

Depuis la fermeture du secteur II, les médecins homéopathes réclament le paiement à sa juste valeur de notre consultation homéopathique qui prend en charge le patient dans sa globalité somatique, psychique et sociale.

Utilisez donc cet obscur objet du désir conventionnellement accordé que permet le Hors Remboursement. Dr Charles BENTZ Dr Pascal NEVEU


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L’HOMEOPATHIE EN MARCHE - HORS REMBOURSEMENT : MODE D’EMPLOI

Pour tous les actes non remboursables, le médecin doit délivrer au patient un document spécifique sous en-tête. Ci-dessous, modèle établi par le SNMHF.

REÇU

Le médecin, soussigné, atteste avoir perçu la somme de ... euros à titre d’honoraires pour la prestation de soins effectuée

le JJ/MM/AA

pour

M. / Mme / Melle / l’enfant (1) NOM Prénom.

Le montant de ces honoraires se répartit de la façon suivante :

1 :...euros en règlement de

la consultation / visite à domicile / (1)

acte médical coté C / V / (1)

et faisant l’objet de la délivrance d’une feuille de soins manuelle / électronique (1) pour remboursement par la Sécurité sociale et votre mutuelle ou assurance complémentaire.

2 :...euros en règlement d’une prestation de santé non remboursable par la Sécurité sociale mais pouvant être prise en charge par votre mutuelle ou votre assurance complémentaire. Selon les termes de votre contrat, vous pouvez la présenter à votre mutuelle ou votre assureur complémentaire aux fins de remboursement.

Fait à Monay, le JJ/MM/AA. Signature

Membre d’une association de gestion agréée par l’administration fiscale, le règlement des honoraires par chèque est accepté. (1) Rayer les mentions inutiles


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HOMMAGES A DEUX GRANDES DAMES

Deux grandes dames de notre communauté homéopathique nous ont quittés. Maryvonne Delaruelle à la mi-avril, Madeleine Bastide fin juin.

J’ai rencontré chacune d’elles alors qu’elles participaient, fidèles à leurs habitudes, à l’une de leurs dernières réunions. Moments d’échanges inoubliables...

Maryvonne Delaruelle est venue en Octobre aux Entretiens Homéopathiques de Paris. Nous avions du temps « à perdre », elle attendait son compagnon, moi un avion et nous avons été prendre un pot. Instant privilégié de partage... Pour la première fois, elle a évoqué avec pudeur, lucidité et une grande profondeur tout son trajet dans la maladie.

Son combat est terminé. Nous nous souviendrons tous de sa silhouette élégante, de ses présentations et observations cliniques ciselées. Médecin homéopathe à Nice, elle a insufflé la vie de l’homéopathie dans cette région et gageons que ses amis et élèves perpétueront son engagement dans la formation des médecins homéopathes, maillon essentiel pour conserver une homéopathie de qualité à la française, qu’elle défendait avec tant de panache.

Madame le Professeur Madeleine Bastide a participé au cours du premier semestre 2007 aux Entretiens de Monaco en Mars 2007 et à une réunion sur « Immunité et homéopathie » en Février à Aix. Beaucoup d’entre nous resterons marqués par la force qu’elle dégageait, sa force de conviction intacte.

Après la défection d’un des intervenants, je me suis retrouvée dans l’équipe des orateurs et j’ai, de par ce fait, rencontré et travaillé avec Madeleine Bastide dans son domaine de prédilection qu’était l’immunologie. Des instants d’échanges somptueux. Sa vie, c’est la recherche en immunologie, l’homéopathie, son enseignement et son désir de mettre à notre portée, à nous médecins, les résultats de ses travaux et réflexions. Elle a toute sa vie professionnelle participé au développement de la recherche en Homéopathie en France, en Europe et dans le monde entier. Elle a contribué à créer le Groupement international de la recherche sur l’infinitésimal, le GIRI, qui permet des échanges riches au niveau international.

Elle et sa famille ont souhaité que ses obsèques se déroulent en toute simplicité. Si vous le désirez, vous pouvez faire parvenir un don au nom du GIRI pour permettre que se poursuivent au sein de cet organisme des travaux de recherche*. Une façon de la remercier une fois encore.

Elle laisse non pas la trace d’une empreinte sur la sable si fragile, mais une empreinte gravée dans la mémoire collective, ineffaçable.

Deux grandes dames nous ont quittés, non pas tout à fait !

Dominique Jeulin-Flamme * chèque libellé au nom du GIRI à envoyer à Monsieur Bastide - 377, avenue Parguel - 34090 Montpellier.

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SNMHF Syndicat National des Médecins Homéopathes Français
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